Déposée le 19 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SYSTEM TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAVEURS SANS FRONTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEM TV domicilié(e) 45-47, rue Paul Bert,92100 Boulogne - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 174 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle domicilié(e) 30 avenue Hoche,75382 PARIS CEDEX 08 - 75382 - France.
La marque SAVEURS SANS FRONTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEM TV Société anonyme - 45-47, rue Paul Bert,92100 Boulogne - 92100 - France - SIREN 334174158
Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - 30 avenue Hoche,75382 PARIS CEDEX 08 - 75382 - France
Inscription le 4 février 2003 - retrait partiel n°365112 - Publication au BOPI 2003-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images à l'exclusion de tout produit à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, analogiques, vidéo et audio ; disques acoustiques à l'exclusion de tout produit à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique. Télécommunications à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; communications par terminaux d'ordinateurs à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; émissions télévisées à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; émissions radiophoniques à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique. Education à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; formation à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; divertissement à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; activités culturelles à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; production de programmes télévisés à l'exclusion de tout service à but humanitaire caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; divertissements télévisés à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; informations en matière de divertissement à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; informations en matière d'éducation à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; location d'enregistrements sonores à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; location de bandes vidéo à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; réservation de places de spectacles à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; production de spectacles à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; services de studios d'enregistrement à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; montage de bandes vidéo à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; édition de livres, de revues, de magazines, de films à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; production de spectacles à l'exclusion de tout service à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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